1. À propos de nous
Papier est un endroit permettant aux utilisateurs de découvrir, admirer et acquérir de l’art contemporain canadien. L'AGAC se réjouit de renouer avec son public pour célébrer cette 14e édition sous le signe des retrouvailles. Tout en respectant les mesures sanitaires en vigueur, il sera de nouveau possible d'aller à la rencontre des œuvres, des artistes et des galeristes. Ce site Web permet de découvrir différentes galeries, artistes et œuvres d’art. Il est d’ailleurs possible d’acheter des billets pour la Foire Papier. Ce site Web agit d’ailleurs en tant que médiateur entre les galeries et les utilisateurs.
2. Responsabilité de l’utilisateur
L'utilisateur est responsable des risques liés à l’utilisation de son identifiant de connexion et de son mot de passe. Le mot de passe de l’utilisateur doit rester secret. En cas de divulgation de mot de passe, l’éditeur décline toute responsabilité. L’utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site Web.
Tout usage du service par l'utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site. Le membre s’engage à tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ces publications soient modérées ou refusées par l’éditeur, sans obligation de justification.
3. Responsabilité de l’éditeur
Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de l’éditeur.De même, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Le site Web s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale. L’éditeur se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources, bien que les informations diffusées su le site soient réputées fiables.
4. Propriété intellectuelle
Les contenus du site de Papier (logos, textes, éléments graphiques, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. L’utilisateur devra obtenir l’autorisation de l’éditeur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces différents contenus. Ces derniers peuvent être utilisés par les utilisateurs à des fins privées ; tout usage commercial est interdit.
5. Données personnelles
L’utilisateur doit obligatoirement fournir des informations personnelles pour procéder à son inscription sur le site. Le courriel de l’utilisateur pourra notamment être utilisé par le site pour la gestion du compte. AGAC garantit le respect de la vie privée de l’utilisateur.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'utilisateur exerce ce droit via :
- Son espace personnel sur le site ;
- Par mail à info@agac.ca ;
- Par voie postale au 372 Rue Sainte-Catherine O suite 318, Montréal, QC H3B 1A2.
6. Liens hypertextes
Les domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur de l’AGAC, qui n’a pas de contrôle sur ces liens.
Il est possible pour un tiers de créer un lien vers une page du site Papier Montréal sans autorisation expresse de l’éditeur.
7. Évolution des conditions générales d’utilisation
Le site Web se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.